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Brevet européen · EP2433299 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2433299
- Numéro de demande
- EP10778177
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2010
- Publié
- 28 mars 2012
- Délivré
- 26 oct. 2022
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 21/677 (2006.01)B65G 49/07 (2006.01)B65G 1/04 (2006.01)B66C 17/06 (2006.01)
- Priorité
- US 216570 P 18.05.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/035018 14.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/135202 25.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 6 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 26 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
Parties
Inventeur
KROLAK, Michael
Fremont CA 94538, US
BONORA, Anthony, C.
Portola Valley CA 94028, US
GOULD, Richard, H.
Fremont CA 94536, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.