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Brevet européen · EP2433299 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2433299
Numéro de demande
EP10778177
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2010
Publié
28 mars 2012
Délivré
26 oct. 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/677 (2006.01)
B65G 49/07 (2006.01)
B65G 1/04 (2006.01)
B66C 17/06 (2006.01)
Priorité
US 216570 P 18.05.2009
Demande PCT
PCT/US2010/035018 14.05.2010
Publication PCT
WO2010/135202 25.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 6 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  3. 26 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

Parties

Inventeur

KROLAK, Michael

Fremont CA 94538, US

BONORA, Anthony, C.

Portola Valley CA 94028, US

GOULD, Richard, H.

Fremont CA 94536, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.