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Brevet européen · EP2433382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2433382
Numéro de demande
EP10725357
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2010
Publié
28 mars 2012
Délivré
7 mars 2018
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04H 20/74 (2008.01)
H04H 40/90 (2008.01)
Priorité
EP 09275037 20.05.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/056957 20.05.2010
Publication PCT
WO2010/133664 25.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 7 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2018

Parties

Titulaire

Astrium Limited

Gunnels Wood Road, Stevenage Hertfordshire SG1 2AS, GB

Inventeur

LESTER, Donald

Stevenage Hertfordshire SG1 2AS, GB

HODSON, Kevin

Stevenage Hertfordshire SG1 2AS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.