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Brevet européen · EP2433413 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2433413
Numéro de demande
EP10726010
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2010
Publié
28 mars 2012
Délivré
28 sept. 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 29/08 (2006.01)
G06F 12/14 (2006.01)
Priorité
DE 102009022207 20.05.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/056826 18.05.2010
Publication PCT
WO2010/133599 25.11.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 28 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2016

Parties

Inventeur

GROH, Jens

80807 München, DE

HAMMER, Matthias

80796 München, DE

ERK, Alexander

85737 Ismaning, DE

MERKEL, Klaus

80797 München, DE

KILGER, Sebastian

80805 München, DE

GÜLBAHAR, Mark

84034 Landshut, DE

SEDLMEYER, Robert

85737 Ismaning, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.