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Brevet européen · EP2433424 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2433424
Numéro de demande
EP10728111
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2010
Publié
28 mars 2012
Délivré
19 oct. 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 5/232 (2006.01)
H04N 5/77 (2006.01)
G08B 13/196 (2006.01)
Priorité
DE 102009021974 19.05.2009
Demande PCT
PCT/DE2010/000554 19.05.2010
Publication PCT
WO2010/133210 25.11.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 19 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

Parties

Titulaire

Mobotix AG

Kaiserstrasse, 67722 Winnweiler, DE

Inventeur

HINKEL, Ralf

67724 Höringen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.