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Brevet européen · EP2433430 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2433430
- Numéro de demande
- EP10726018
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2010
- Publié
- 28 mars 2012
- Délivré
- 5 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H04N 17/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0908872 22.05.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/057094 24.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/133699 25.11.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 29 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.06.2017
- 5 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
CLEMENTS, Stephen
Lucan Co. Dublin, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.