DISPOSITIF ACOUSTIQUE

Brevet européen · EP2433431 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2433431
Numéro de demande
EP10728788
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2010
Publié
28 mars 2012
Délivré
12 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
18 mai 2030
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H04R 1/08 (2006.01)
H04R 1/10 (2006.01)
H04R 5/033 (2006.01)
H04R 1/22 (2006.01)
H04R 1/28 (2006.01)
Priorité
FR 0953398 20.05.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/050969 19.05.2010
Publication PCT
WO2010/133807 25.11.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 8 févr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 08.02.2019

  6. 12 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2018

Parties

Titulaire

Elno

ELNO

43, rue Michel Carré, 95100 Argenteuil, FR

SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE

Safran Electronics & Defense

18/20 Quai du Point du Jour, 92100 Boulogne-Billancourt, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

MADE, Christophe

78800 Houilles, FR

MITTE, Monique

95370 Montigny-les-Cormeilles, FR

ROBUCHON, Patrick

95100 Argenteuil, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.