Aerodynamische Flugscheibe

Brevet européen · EP2433688 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2433688
Numéro de demande
EP11182720
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2011
Publié
28 mars 2012
Délivré
19 févr. 2014
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 33/18 (2006.01)
Priorité
US 890686 26.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 19 févr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

Parties

Inventeur

Busse, Mark

Providence, Rhode Island 02904, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.