Machine à aspiration particulaire
Brevet européen · EP2433718 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2433718
- Numéro de demande
- EP11181158
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2011
- Publié
- 28 mars 2012
- Délivré
- 5 juin 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 12 sept. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B08B 15/02 (2006.01)B01D 45/06 (2006.01)B01D 50/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1003768 22.09.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 28 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.10.2020
- 28 oct. 2020
Fusionné
- Titulaire
- Stivent Industrie, Zone Industrielle, 86110 Mirebeau, France → STIVENT INDUSTRIE SAS, Zone Industrielle, 86110 Mirebeau, France
Publié dans Swissreg le 28.10.2020
1 entrée antérieure
- 5 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2013
Parties
Mandataire
Inventeur
37630 MONTREUIL EN TOURAINE, FR
86110 VARENNES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.