Elektronischer Reisepass
Brevet européen · EP2433810 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2433810
- Numéro de demande
- EP10425312
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2010
- Publié
- 28 mars 2012
- Délivré
- 15 mai 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B42D 15/10 (2006.01)B42D 1/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 12 nov. 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- Istituto Poligrafico e Zecca dello Stato S.p.A., Piazza Giuseppe Verdi 10, 00198 Roma (RM), Italie → Istituto Poligrafico e Zecca dello Stato S.p.A., Via Salaria 691, 00138 Roma (RM), Italie
Publié dans Swissreg le 12.11.2016
- 27 août 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.08.2013
1 entrée antérieure
- 15 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2013
Parties
Inventeur
00198 Roma (RM), IT
00198 Roma (RM), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.