Sonnendachvorrichtung

Brevet européen · EP2433829 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2433829
Numéro de demande
EP11182353
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2011
Publié
28 mars 2012
Délivré
10 avr. 2013
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60J 7/02 (2006.01)
Priorité
JP 2010211574 22.09.2010
JP 2010211575 22.09.2010
JP 2010230233 13.10.2010
JP 2010238824 25.10.2010
JP 2010238705 25.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 10 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2013

Parties

Titulaire

Yachiyo Industry Co., Ltd.

393 Kashiwabara, Sayama-shi, Saitama 350-1335, JP

Inventeur

Uehara, Tatsuaki

Sakura-shi, Tochigi 329-1334, JP

Murasawa, Akira

Sakura-shi, Tochigi 329-1334, JP

Mihashi, Ayumi

Sakura-shi, Tochigi 329-1334, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.