Förderkette

Brevet européen · EP2433883 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2433883
Numéro de demande
EP11179868
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2011
Publié
28 mars 2012
Délivré
24 oct. 2012
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 17/08 (2006.01)
B65G 17/46 (2006.01)
Priorité
JP 2010217601 28.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 24 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2012

Parties

Titulaire

Tsubakimoto Chain Co.

Nakanoshima Mitsui Building 3-3-3, Nakanoshima, Kita-ku Osaka 530-0005, JP

Inventeur

Ozaki, Hajime

Osaka, 530-0005, JP

Ota, Keiko

Osaka, 530-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.