Wasserfilterpatrone

Brevet européen · EP2433906 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2433906
Numéro de demande
EP11008696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2007
Publié
28 mars 2012
Délivré
15 juin 2016
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/60 (2006.01)
C02F 1/00 (2006.01)
C02F 1/28 (2006.01)
Priorité
DE 102006037636 10.08.2006
Divisionnaire de
EP07818019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  3. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  5. 15 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2016

Parties

Titulaire

Aquis Wasser-Luft-Systeme GmbH, Lindau

Zweigniederlassung Rebstein Balgacherstrasse 17, 9445 Rebstein

Inventeur

Wallerstorfer, Kurt

5204 Strasaswalchen, AT

Wawrla, Andreas

9443 Widnau

Scholz, Roland

9436 Balgach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.