Hybride Heizvorrichtung

Brevet européen · EP2434228 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2434228
Numéro de demande
EP11075216
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2011
Publié
28 mars 2012
Délivré
2 juin 2021
Radié
1 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 3/04 (2006.01)
F24H 3/06 (2006.01)
F24H 3/12 (2006.01)
F24H 9/20 (2006.01)
Priorité
JP 2010213549 24.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.05.2022

  2. 13 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

  3. 2 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.06.2021

Parties

Titulaire

Toyotomi Co., Ltd.

TOYOTOMI CO., LTD.

5-17, Momozono-cho Mizuho-ku, Nagoya-shi, Aichi, JP

Inventeur

Nagai, Katsuyuki , Toyotomi Co., Ltd.

Nagoya-shi, Aichi, JP

Matsuyama, Ken , Toyotomi Co., Ltd.

Nagoya-shi, Aichi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.