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Brevet européen · EP2434360 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2434360
Numéro de demande
EP10178336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2010
Publié
28 mars 2012
Délivré
8 janv. 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/414 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Titulaire

Siemens Aktiengesellschaft

80333 München, DE

Inventeur

Möhring, Rainer

97520 Röthlein, DE

Wagner, Peter

91217 Hersbruck, DE

Schlinkert, Jochen

3703 Aeschi

Vollmann, Jörg

91325 Adelsdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.