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Brevet européen · EP2434776 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2434776
Numéro de demande
EP10777551
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2010
Publié
28 mars 2012
Délivré
23 sept. 2015
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 1/10 (2006.01)
H04R 1/34 (2006.01)
Priorité
JP 2009123530 21.05.2009
JP 2009123531 21.05.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/003304 17.05.2010
Publication PCT
WO2010/134313 25.11.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 23 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

Parties

Inventeur

OZAWA, Hiromichi

Machida-shi Tokyo 194-8666, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.