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Brevet européen · EP2434776 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2434776
- Numéro de demande
- EP10777551
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2010
- Publié
- 28 mars 2012
- Délivré
- 23 sept. 2015
- Radié
- 31 mai 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 1/10 (2006.01)H04R 1/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009123530 21.05.2009JP 2009123531 21.05.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/003304 17.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/134313 25.11.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
- 23 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2015
Parties
Inventeur
OZAWA, Hiromichi
Machida-shi Tokyo 194-8666, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.