Pflanzennährstoffe

Brevet européen · EP2434887 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2434887
Numéro de demande
EP10724007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2010
Publié
4 avr. 2012
Délivré
31 déc. 2014
Fin de la protection au plus tard
24 mai 2030
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A01P 21/00 (2006.01)
Priorité
EP 09007001 26.05.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/057183 25.05.2010
Publication PCT
WO2010/136466 02.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 31 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2014

Parties

Titulaire

Inventeur

Wagner-Solbach, Volker

85560 Ebersberg, DE

Rasthofer, Lydia

81673 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.