CHAUSSURE DE SPORT DE TYPE À CRAMPONS
Brevet européen · EP2434918 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2434918
- Numéro de demande
- EP10724063
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2010
- Publié
- 4 avr. 2012
- Délivré
- 27 mars 2019
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 5/02 (2006.01)A43B 7/16 (2006.01)A43B 21/52 (2006.01)A43C 15/02 (2006.01)A43C 15/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 0953606 29.05.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/057564 31.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/136607 02.12.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 19 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 14 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.11.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 5 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 05.07.2019
- 27 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2019
Parties
Inventeur
Guer, Jean Luc
13004 Marseille, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.