PLATTE ZUR BEHANDLUNG VON KNOCHENBRÜCHEN

Brevet européen · EP2434972 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2434972
Numéro de demande
EP10748142
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2010
Publié
4 avr. 2012
Délivré
10 juin 2015
Fin de la protection au plus tard
6 juil. 2030
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
Priorité
US 683962 07.01.2010
EP 09008867 07.07.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/001995 07.07.2010
Publication PCT
WO2011/004266 13.01.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 1 févr. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 01.02.2022

  7. 10 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2015

  8. 10 juin 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 10.06.2015

Parties

Titulaire

Zimmer GmbH

Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur

Mandataire

Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property

c/o Hepp Wenger Ryffel AG Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

VELIKOV, Jordan

CH-8044 Gockhausen

PAGANETTO. Simona

Cannonvale, QLD 4802, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.