CHIRURGISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP2434974 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2434974
Numéro de demande
EP10718279
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2010
Publié
4 avr. 2012
Délivré
6 janv. 2016
Fin de la protection au plus tard
28 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 17/92 (2006.01)
B01D 46/24 (2006.01)
F01N 3/021 (2006.01)
A61B 17/22 (2006.01)
A61B 19/00 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
GB 0905337 27.03.2009
GB 0913434 31.07.2009
GB 0920882 27.11.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/000830 29.03.2010
Publication PCT
WO2010/109327 30.09.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 9 avr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 09.04.2016

  6. 6 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2016

Parties

Titulaire

Ortho Win Inc.

3022 Sterling Circle, Suite 100, Boulder, CO 80301, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

LEBET, Alain

1006 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.