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Brevet européen · EP2435002 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2435002
- Numéro de demande
- EP10714100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2010
- Publié
- 4 avr. 2012
- Délivré
- 9 oct. 2013
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/15 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009130888 29.05.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/054284 09.03.2010
- Publication PCT
- WO2010/137383 02.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 9 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2013
Parties
Inventeur
TAKAHASHI, Yuki
Mima-gun Tokushima 779-4104, JP
NAKAOKA, Kenji
Osaka-shi Osaka 541-0048, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.