PRÄGEVERFAHREN UND VORRICHTUNG
Brevet européen · EP2435196 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2435196
- Numéro de demande
- EP10724730
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2010
- Publié
- 4 avr. 2012
- Délivré
- 22 janv. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B21D 13/02 (2006.01)B21D 13/10 (2006.01)B21D 51/44 (2006.01)B21D 51/48 (2006.01)B44B 5/00 (2006.01)B29C 43/00 (2006.01)
- Priorité
- IT MO20090140 26.05.2009IT MO20090141 26.05.2009IT MO20090142 26.05.2009IT MO20090143 26.05.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/057256 26.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/136496 02.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 5 avr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 05.04.2014
- 22 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
Parties
Mandataire
Inventeur
I-40026 Sasso Morelli (BO), IT
I-40024 Castel S. Pietro Terme (BO), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.