POLYCYCLISCHE DITHIOPHENE

Brevet européen · EP2435497 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2435497
Numéro de demande
EP10723972
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2010
Publié
4 avr. 2012
Délivré
5 juil. 2023
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 61/12 (2006.01)
Priorité
EP 09161243 27.05.2009
EP 09170185 14.09.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/057038 21.05.2010
Publication PCT
WO2010/136401 02.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 15 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

  3. 5 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.