POLYCYCLISCHE DITHIOPHENE
Brevet européen · EP2435497 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2435497
- Numéro de demande
- EP10723972
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2010
- Publié
- 4 avr. 2012
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 61/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 09161243 27.05.2009EP 09170185 14.09.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/057038 21.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/136401 02.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Inventeur
CHEBOTAREVA, Natalia
F-68220 Hagenthal le Bas, FR
AEBISCHER, Olivier Frédéric
CH-3186 Düdingen
KIRNER, Hans Jürg
CH-4056 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.