MIT PARTIKELN ZÄHFEST GEMACHTE POLYMERMASSEN

Brevet européen · EP2435529 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2435529
Numéro de demande
EP10722470
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2010
Publié
4 avr. 2012
Délivré
17 déc. 2014
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 9/00 (2006.01)
Priorité
US 182023 P 28.05.2009
Demande PCT
PCT/US2010/036154 26.05.2010
Publication PCT
WO2010/138556 02.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 17 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

Parties

Inventeur

BONNEAU, Mark, Richard

Brea, CA 92834, US

BOYD, Jack, Douglas

Silverado CA 92676, US

EMMERSON, Gordon, Thomas

Los Alamitos CA, US

LUCAS, Scott, D.

Anaheim Hills CA 92807, US

HOWARD, Stephen, Jacob

Chino CA 91710, US

JACOBS, Spencer, Donald

Corona CA 92882, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.