MIT PARTIKELN ZÄHFEST GEMACHTE POLYMERMASSEN
Brevet européen · EP2435529 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2435529
- Numéro de demande
- EP10722470
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2010
- Publié
- 4 avr. 2012
- Délivré
- 17 déc. 2014
- Radié
- 31 mai 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 182023 P 28.05.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/036154 26.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/138556 02.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 17 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
BONNEAU, Mark, Richard
Brea, CA 92834, US
BOYD, Jack, Douglas
Silverado CA 92676, US
EMMERSON, Gordon, Thomas
Los Alamitos CA, US
LUCAS, Scott, D.
Anaheim Hills CA 92807, US
HOWARD, Stephen, Jacob
Chino CA 91710, US
JACOBS, Spencer, Donald
Corona CA 92882, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.