SYSTÈME D'ISOLATION DE BÂTIMENTS PAR L'EXTÉRIEUR
Brevet européen · EP2435641 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2435641
- Numéro de demande
- EP10728842
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2010
- Publié
- 4 avr. 2012
- Délivré
- 31 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mai 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E04B 1/76 (2006.01)E04B 1/88 (2006.01)E04F 13/08 (2006.01)//E04B 1/82 (2006.01)
- Priorité
- FR 0953536 28.05.2009
- Demande PCT
- PCT/FR2010/051035 28.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/136737 02.12.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 14 oct. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner, Intellectual Property S.à.r.l., 18, Avenue Louis-Casaï, 1209 Genf → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 14.10.2017
- 17 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner, Intellectual Property S.à.r.l., 18, Avenue Louis-Casaï, 1209 Genf
Publié dans Swissreg le 17.11.2016
1 entrée antérieure
- 31 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
Parties
Titulaire
92400 Courbevoie, FR
Inventeur
S-254 50 Helsingborg, SE
PL-44-100 Gliwice, PL
F-60600 Clermont, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.