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Brevet européen · EP2435746 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2435746
Numéro de demande
EP10721156
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2010
Publié
4 avr. 2012
Délivré
17 août 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 55/027 (2006.01)
F16K 47/12 (2006.01)
F16K 47/06 (2006.01)
Priorité
NO 20092006 25.05.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/057063 21.05.2010
Publication PCT
WO2010/136406 02.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Inventeur

WIUM, Rolf

N-3021 Drammen, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.