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Brevet européen · EP2435746 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2435746
- Numéro de demande
- EP10721156
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2010
- Publié
- 4 avr. 2012
- Délivré
- 17 août 2016
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 55/027 (2006.01)F16K 47/12 (2006.01)F16K 47/06 (2006.01)
- Priorité
- NO 20092006 25.05.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/057063 21.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/136406 02.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 17 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
Parties
Inventeur
WIUM, Rolf
N-3021 Drammen, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.