OPTISCHER SENSOR UND VERWENDUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP2435796 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2435796
- Numéro de demande
- EP10737370
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2010
- Publié
- 4 avr. 2012
- Délivré
- 1 mai 2019
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/353 (2006.01)
- Priorité
- GB 0908990 27.05.2009GB 0912051 11.07.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/050888 27.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/136809 02.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 3 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
- 1 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
Parties
Inventeur
FARHADIROUSHAN, Mahmoud
Elstree London WD6 3SN, GB
SHATALIN, Sergey
Elstree London WD6 3SN, GB
PARKER, Tom, Richard
Elstree London WD6 3SN, GB
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