DISPOSITIF DE MESURE COMPRENANT UN DIFFUSEUR ELECTROMAGNETIQUE

Brevet européen · EP2435798 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2435798
Numéro de demande
EP10723962
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2010
Publié
4 avr. 2012
Délivré
1 mai 2013
Fin de la protection au plus tard
19 mai 2030
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H04Q 9/00 (2006.01)
G01D 21/00 (2006.01)
G08C 17/00 (2006.01)
Priorité
FR 0953594 29.05.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/057013 20.05.2010
Publication PCT
WO2010/136388 02.12.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.06.2025

  2. 19 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 1 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2013

Parties

Titulaire

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

Centre National de la Recherche Scientifique - CNRS

3, rue Michel Ange, 75016 Paris Cedex 16, FR

Inventeur

AUBERT, Hervé

F-31000 Toulouse, FR

PONS, Patrick

F-31750 Escalquens, FR

CHEBILA, Franck

F-31130 Balma, FR

JATLAOUI, Mohamed, Mehdi

31400 Toulouse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.