SYSTÈME DE DÉRIVATION DES CELLULES D'UNE PILE À COMBUSTIBLE

Brevet européen · EP2436074 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2436074
Numéro de demande
EP10724023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2010
Publié
4 avr. 2012
Délivré
14 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2030
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H01M 8/04223 (2016.01)
H01M 8/04537 (2016.01)
H01M 8/04664 (2016.01)
H01M 8/04858 (2016.01)
Priorité
EP 09161304 27.05.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/057260 26.05.2010
Publication PCT
WO2010/136497 02.12.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 20 mars 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.03.2018

  6. 14 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2018

Parties

Titulaire

Belenos Clean Power Holding AG

Seevorstadt 6, 2502 Bienne

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

TOTH, Antoine

CH-2800 Delémont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.