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Brevet européen · EP2436380 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2436380
- Numéro de demande
- EP10780653
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2010
- Publié
- 4 avr. 2012
- Délivré
- 19 nov. 2014
- Radié
- 31 mai 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 15/42 (2006.01)A61L 15/58 (2006.01)A61L 15/22 (2006.01)A61K 9/70 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)C09J 175/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009131349 29.05.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/059123 28.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/137699 02.12.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 19 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
SATO, Eisaku
Kanagawa 259-1304, JP
SAITO, Ryuji
Kanagawa 259-1304, JP
HARAGUCHI, Kazutoshi
Tokyo 112-8663, JP
KOIKE, Yoshiko
Tokyo 112-8663, JP
IKAI, Tomonori
Tokyo 112-8663, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.