Hochauftriebssystem eines Luftfahrzeuges

Brevet européen · EP2436597 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2436597
Numéro de demande
EP11007892
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2011
Publié
4 avr. 2012
Délivré
19 avr. 2017
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 13/28 (2006.01)
B64C 13/38 (2006.01)
Priorité
DE 102010047154 30.09.2010
DE 102010055905 23.12.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 19 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

Parties

Inventeur

Kleinhans, Reinhold, Dipl.-Ing. (FH)

88167 Grünenbach, DE

Huth, Stefan, Dipl.-Ing. (FH)

88161 Lindenberg, DE

Weiss, Werner, Dipl.-Ing. (FH)

88175 Scheidegg, DE

Schievelbusch, Bernd

88161 Lindenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.