Hochauftriebssystem eines Luftfahrzeuges
Brevet européen · EP2436597 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2436597
- Numéro de demande
- EP11007892
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2011
- Publié
- 4 avr. 2012
- Délivré
- 19 avr. 2017
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64C 13/28 (2006.01)B64C 13/38 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010047154 30.09.2010DE 102010055905 23.12.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 19 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
Parties
Inventeur
Kleinhans, Reinhold, Dipl.-Ing. (FH)
88167 Grünenbach, DE
Huth, Stefan, Dipl.-Ing. (FH)
88161 Lindenberg, DE
Weiss, Werner, Dipl.-Ing. (FH)
88175 Scheidegg, DE
Schievelbusch, Bernd
88161 Lindenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.