POLYAMID-HARZ

Brevet européen · EP2436717 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2436717
Numéro de demande
EP10780657
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2010
Publié
4 avr. 2012
Délivré
28 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
27 mai 2030
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
C08G 69/26 (2006.01)
C08L 77/00 (2006.01)
Priorité
JP 2009129217 28.05.2009
JP 2009211831 14.09.2009
JP 2009211832 14.09.2009
JP 2009211833 14.09.2009
JP 2009211840 14.09.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/059137 28.05.2010
Publication PCT
WO2010/137703 02.12.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 13 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 13.11.2020

  6. 28 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

Parties

Inventeur

SUMINO, Takahiko

Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0016, JP

ISHII, Kentaro

Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0016, JP

AYUBA, Shinichi

Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0016, JP

KUWAHARA, Hisayuki

Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0016, JP

OGAWA, Shun

Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0016, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.