POLYAMID-HARZ
Brevet européen · EP2436717 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2436717
- Numéro de demande
- EP10780657
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2010
- Publié
- 4 avr. 2012
- Délivré
- 28 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mai 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- C08G 69/26 (2006.01)C08L 77/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009129217 28.05.2009JP 2009211831 14.09.2009JP 2009211832 14.09.2009JP 2009211833 14.09.2009JP 2009211840 14.09.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/059137 28.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/137703 02.12.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 13 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 13.11.2020
- 28 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2020
Parties
Inventeur
Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0016, JP
Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0016, JP
Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0016, JP
Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0016, JP
Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0016, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.