Ankerschiene mit Zugband

Brevet européen · EP2436846 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2436846
Numéro de demande
EP11181762
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2011
Publié
4 avr. 2012
Délivré
7 janv. 2015
Fin de la protection au plus tard
18 sept. 2031
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
E04B 1/41 (2006.01)
Priorité
DE 102010041904 04.10.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 7 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2015

Parties

Titulaire

HILTI Aktiengesellschaft

9494 Schaan, LI

Inventeur

Birnbaum, Ulrich

86929 Epfenhausen, DE

Heudorfer, Markus

6890 Lustenau, AT

Basche, Holger

6812 Meiningen, AT

Keim, Jürgen

86916 Kaufering, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.