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Brevet européen · EP2436904 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2436904
Numéro de demande
EP10780321
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2010
Publié
4 avr. 2012
Délivré
20 janv. 2021
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 1/12 (2006.01)
F02M 1/10 (2006.01)
F02M 19/00 (2006.01)
F03G 7/06 (2006.01)
Priorité
JP 2009129240 28.05.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/052142 15.02.2010
Publication PCT
WO2010/137361 02.12.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

  2. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 20 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

Parties

Titulaire

Honda Motor Co., Ltd.

2-1-1, Minami-Aoyama, Minato-ku, Tokyo 107-0062, JP

Nippon Thermostat Co., Ltd.

59-2 Nakazato 6-chome, Kiyose-shi Tokyo 204-0003, JP

Inventeur

IIZUKA, Kazuyoshi

Kiyose-shi Tokyo 204-0003, JP

ARAI, Tetsuya

Wako-shi Saitama 351-0113, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.