Stromsensor
Brevet européen · EP2437072 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2437072
- Numéro de demande
- EP11181474
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2011
- Publié
- 4 avr. 2012
- Délivré
- 28 oct. 2020
- Radié
- 28 avr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 15/20 (2006.01)
- Priorité
- CH 16022010 01.10.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.04.2022
- 28 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.