Organe regulateur balancier-spiral
Brevet européen · EP2437126 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2437126
- Numéro de demande
- EP11405331
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2011
- Publié
- 4 avr. 2012
- Délivré
- 27 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G04B 17/06 (2006.01)G04B 17/32 (2006.01)G04B 18/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 10405183 04.10.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 4 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 04.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 23 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 23.05.2019
- 27 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2019
Parties
Inventeur
74100 Annemasse, FR
1227 Les Acacias Genève
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.