AIRBAG-SYSTEM FÜR MOTORRADFAHRER
Brevet européen · EP2437627 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2437627
- Numéro de demande
- EP09787748
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2009
- Publié
- 11 avr. 2012
- Délivré
- 18 déc. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A41D 13/05 (2006.01)A41D 13/018 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IT2009/000247 05.06.2009
- Publication PCT
- WO2010/140176 09.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 20 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
3 entrées antérieures
- 10 avr. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Alpinestars Research SRL, Via A. De Gasperi 54, 31010 Coste di Maser (Treviso), Italie → Alpinestars Research S.p.A, Via Alcide De Gasperi 54, Frazione: Coste, 31010 Maser (TV), Italie
Publié dans Swissreg le 10.04.2021
- 10 avr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.04.2014
- 18 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
Parties
Inventeur
I-31010 Coste di Maser (TV), IT
I-31011 Caselle d'Asolo (TV), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.