SITZMÖBEL
Brevet européen · EP2437634 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2437634
- Numéro de demande
- EP11743823
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2011
- Publié
- 11 avr. 2012
- Délivré
- 8 janv. 2014
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 3/023 (2006.01)A47C 7/00 (2006.01)A47C 5/04 (2006.01)A47C 3/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010039170 10.08.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/063800 10.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/020071 16.02.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 8 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.01.2014
Parties
Inventeur
SCHEIDER, Stefan
96253 Untersiemau, DE
WELSCH, Johannes
96047 Bamberg, DE
KÜHNAU, Lutz
96515 Sonneberg, DE
MÜLLER-URI, Thorsten
98724 Neuhaus/Rennweg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.