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Brevet européen · EP2437644 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2437644
Numéro de demande
EP10721544
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2010
Publié
11 avr. 2012
Délivré
28 déc. 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 15/44 (2006.01)
D06F 39/02 (2006.01)
Priorité
GB 0909363 01.06.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/001025 24.05.2010
Publication PCT
WO2010/139928 09.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Titulaire

Reckitt Benckiser Vanish B.V.

Siriusdreef 14, 2132 WT Hoofddorp, NL

Inventeur

DI BONO, Giuseppe

I-30034 Mira, IT

PRETTO, Nicola

I-30034 Mira, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.