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Brevet européen · EP2437692 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2437692
- Numéro de demande
- EP10721842
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2010
- Publié
- 11 avr. 2012
- Délivré
- 26 août 2015
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 5/01 (2006.01)
- Priorité
- GB 0909459 01.06.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/001063 01.06.2010
- Publication PCT
- WO2010/139939 09.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 26 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2015
Parties
Inventeur
MATTHEWS, Martin
Redruth TR15 1SH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.