ORTHESE FÜR EIN MENSCHENBEIN

Brevet européen · EP2437693 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2437693
Numéro de demande
EP10727987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2010
Publié
11 avr. 2012
Délivré
16 oct. 2013
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/01 (2006.01)
A61F 5/042 (2006.01)
Priorité
EP 09162019 05.06.2009
US 243169 P 17.09.2009
Demande PCT
PCT/NL2010/050336 04.06.2010
Publication PCT
WO2010/140887 09.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 16 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2013

Parties

Titulaire

Rijksuniversiteit te Groningen

Broerstraat 5, 9712 CP Groningen, NL

Academisch Ziekenhuis Groningen

ACADEMISCH ZIEKENHUIS GRONINGEN

Hanzeplein 1, 9713 GZ Groningen, NL

Inventeur

VERKERKE, Gijsbertus Jacobus

NL-9756 TG Glimmen, NL

KUIJER, Roel

NL-9713 TN Groningen, NL

VAN DER WERF, Maarten Wobbe

NL-7514 DK Enschede, NL

LANGIUS, Rolf Willem

NL-6811 HC Arnhem, NL

HEKMAN, Edsko Evert Geert

NL-7534 CH Enschede, NL

RIETMAN, Johan Swanik

NL-7531 JM Enschede, NL

BULSTRA, Sjoerd Klaas

NL-9713 HM Groningen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.