PHENOLESTER ALS PARFÜMINHALTSSTOFF

Brevet européen · EP2437718 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2437718
Numéro de demande
EP10722415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2010
Publié
11 avr. 2012
Délivré
27 mars 2013
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 8/37 (2006.01)
A61Q 13/00 (2006.01)
C11B 9/00 (2006.01)
C11D 3/50 (2006.01)
C11D 3/20 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB2009/052364 04.06.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/052216 19.05.2010
Publication PCT
WO2010/140076 09.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 28 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Firmenich S.A., 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 28.09.2020

  3. 27 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2013

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

CHAPUIS, Christian

CH-1295 Mies

VIAL, Christian

F-74160 Lathoy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.