VERBESSERTER LUER-LOCK-ADAPTER
Brevet européen · EP2437832 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2437832
- Numéro de demande
- EP09785971
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2009
- Publié
- 11 avr. 2012
- Délivré
- 25 avr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61M 39/10 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)A61M 5/34 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2009/006092 03.06.2009
- Publication PCT
- WO2010/140019 09.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 3 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 03.05.2018
- 25 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.04.2018
Parties
Titulaire
38800 Le Pont-de-Claix, FR
Mandataire
Inventeur
38000 Grenoble, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.