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Brevet européen · EP2437871 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2437871
Numéro de demande
EP10783051
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2010
Publié
11 avr. 2012
Délivré
21 août 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 61/58 (2006.01)
C02F 1/78 (2006.01)
Priorité
IL 19904709 01.06.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/052441 01.06.2010
Publication PCT
WO2010/140118 09.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 21 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

Parties

Titulaire

Soda-Club (CO2) SA

Baarerstrasse 20, 6300 Zug

Inventeur

DANIELY, Guy

97791 Jerusalem, IL

COHEN, Avraham

96956 Jerusalem, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.