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Brevet européen · EP2437915 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2437915
Numéro de demande
EP10755217
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2010
Publié
11 avr. 2012
Délivré
19 mars 2014
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 3/42 (2006.01)
Priorité
GB 0909336 01.06.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/050906 28.05.2010
Publication PCT
WO2010/139986 09.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 19 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

Parties

Titulaire

Albrion Sales Limited

Hyde House The Hyde, London NW9 6LH, GB

Inventeur

EDGERLEY, David Anthony

Greater London NW3 2NH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.