FLAMMGESCHÜTZTE, TEILAROMATISCHE POLYAMIDFORMMASSEN

Brevet européen · EP2438113 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2438113
Numéro de demande
EP09779656
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2009
Publié
11 avr. 2012
Délivré
24 juil. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 5/098 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
C08K 5/3492 (2006.01)
C08K 5/5313 (2006.01)
C08L 77/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2009/056979 05.06.2009
Publication PCT
WO2010/139369 09.12.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 29 août 2020

    Fusionné

    Titulaire
    EMS-Patent AG, Via Innovativa 1, 7013 Domat/Ems → EMS-CHEMIE AG, Via Innovativa 1, 7013 Domat/Ems

    Publié dans Swissreg le 29.08.2020

  3. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Titulaire

EMS-CHEMIE AG

Via Innovativa 1, 7013 Domat/Ems

Inventeur

BAYER, Andreas

7013 Domat/Ems

LAMBERTS, Nikolai

7402 Bonaduz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.