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Brevet européen · EP2438223 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2438223
Numéro de demande
EP10732532
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2010
Publié
11 avr. 2012
Délivré
1 mai 2019
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 5/02 (2006.01)
B32B 5/12 (2006.01)
B65G 15/34 (2006.01)
D03D 1/00 (2006.01)
D21F 7/08 (2006.01)
B32B 7/00 (2019.01)
D03D 7/00 (2006.01)
D03D 11/00 (2006.01)
B32B 5/26 (2006.01)
D03D 13/00 (2006.01)
D03D 15/00 (2006.01)
D21F 1/00 (2006.01)
D21F 3/02 (2006.01)
D03D 15/08 (2006.01)
Priorité
US 479317 05.06.2009
Demande PCT
PCT/US2010/036398 27.05.2010
Publication PCT
WO2010/141319 09.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 15 mai 2019

    Titulaire

    Titulaire
    Albany International Corp., 1373 Broadway, Albany, NY 12204, Etats-Unis d'Amérique → Albany International Corp., 216 Airport Drive, Rochester, NH 03867, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 15.05.2019

  3. 1 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

Parties

Inventeur

RYDIN, Bjorn

S-242 97 Horby, SE

HANSEN, Robert, A.

North Muskegon MI 49445, US

LUCIANO, William

Saratoga Springs NY 12866, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.