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Brevet européen · EP2438224 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2438224
Numéro de demande
EP10721083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2010
Publié
11 avr. 2012
Délivré
13 janv. 2016
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 15/08 (2006.01)
D03D 11/00 (2006.01)
D03D 7/00 (2006.01)
A43B 13/18 (2006.01)
D02G 3/32 (2006.01)
D04H 3/04 (2012.01)
Priorité
US 479258 05.06.2009
Demande PCT
PCT/US2010/036385 27.05.2010
Publication PCT
WO2010/141315 09.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 29 janv. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.01.2016

  3. 13 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2016

Parties

Titulaire

Albany International Corp.

1373 Broadway, Albany, NY 12204, US

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

Inventeur

HANSEN, Robert, A.

North Muskegon MI 49445, US

RYDIN, Bjorn

SE-242 97 Horby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.