SCHOTTERPFLUG ZUM EINSCHOTTERN EINES GLEISES
Brevet européen · EP2438238 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2438238
- Numéro de demande
- EP10714195
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2010
- Publié
- 11 avr. 2012
- Délivré
- 19 mars 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 13 avr. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E01B 27/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 8512009 03.06.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/002273 14.04.2010
- Publication PCT
- WO2010/139381 09.12.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 19 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
Parties
Inventeur
THEURER, Josef
A-1010 Wien, AT
BUCHBERGER, Günther
A-4540 Bad Hall, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.