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Brevet européen · EP2438255 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2438255
- Numéro de demande
- EP10783651
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2010
- Publié
- 11 avr. 2012
- Délivré
- 13 nov. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E04G 23/08 (2006.01)B08B 3/02 (2006.01)E04G 1/20 (2006.01)E04G 23/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 0900769 05.06.2009
- Demande PCT
- PCT/SE2010/000153 04.06.2010
- Publication PCT
- WO2010/140952 09.12.2010
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 27 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
- 13 nov. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.11.2013
Parties
Inventeur
NILSSON, Kjell
S-132 36 Saltsjö-Boo, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.