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Brevet européen · EP2438261 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2438261
- Numéro de demande
- EP10720449
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2010
- Publié
- 11 avr. 2012
- Délivré
- 7 août 2013
- Radié
- 30 juin 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06C 7/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 202009004879 U 03.06.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/057648 01.06.2010
- Publication PCT
- WO2010/139695 09.12.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 7 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
KRAUSE, Günther
36304 Alsfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.